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Marques déposées par M.O.D. Papiers Peints
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BRICO MOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRICO MOD
M.O.D. Papiers Peints

Numéro de dépôt :
924958
Date de dépôt :
26/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRICO MOD

Déposée le 26 mars 1975 par M.O.D. Papiers Peints auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRICO MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est M.O.D. Papiers Peints domicilié(e) (soc. à r. l.), 8, rue des Minimes, Le Mans. - France.

La marque BRICO MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BRICO MOD est expirée depuis le 26 mars 1985.

M.O.D. Papiers Peints a également déposé les autres marques suivantes : MOD 2000 , MOD DECOR , (Marque figurative) , MOD , MODTEX , MOD SOLS , MOD PEINTURE , PAPIERS PEINTS MOD , MUROC , BRICO MOD


M.O.D. Papiers Peints - (soc. à r. l.), 8, rue des Minimes, Le Mans. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Outils en tous genres;instruments à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).